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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT
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PERGOLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERGOLA
SAUVAGNAT S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1546193
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2009

Présentation de la marque PERGOLA

Déposée le 11 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERGOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUVAGNAT domicilié(e) 15, Avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE (dossier no 2149204) - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 066 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2149204) - France.

La marque PERGOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERGOLA est expirée depuis le 11 août 2009.

SAUVAGNAT a également déposé les autres marques suivantes : TANGOR , CORMORAN , MICRON , DANGARI , ESTANZA , ASCOT , GROUPE SAUVAGNAT , SIGMA , COUP DE FOUDRE , PIERRE CHALLARD


SAUVAGNAT S.A. Société Anonyme - 15, Avenue de la Falaise, 38360 SASSENAGE (dossier no 2149204) - France - SIREN 413066093


Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2149204) - France


Inscription le 8 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281169 - Publication au BOPI 1999-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1999 n°2149204 - Publication au BOPI 1999-07-15

Inscription le 8 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281168 - Publication au BOPI 1999-07-08

Inscription le 8 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281167 - Publication au BOPI 1999-07-08

Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156244 - Publication au BOPI 1993-03-15

Inscription le 8 juillet 1999 - Changement de dénomination n°281166 - Publication au BOPI 1999-07-08

Inscription le 15 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156243 - Publication au BOPI 1993-03-15

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